Mentions légales

Editeur du site
ZELLER France
254 Chemin de la Farlède 83500 La Seyne-sur-Mer
Téléphone : +33 (0)4 86 68 90 18
Directeur de la publication : Claude Bansard, Président
Immatriculation au RCS : Toulon B 500 724 398
SIRET : 500 724 398 000 28
Code NAF : 2529Z / Fabrication d’autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

Hébergeur
OVH : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix

Développement
Aymeric Filliot – développeur indépendant

Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société ZELLER France à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de ZELLER France. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

ZELLER France est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Liens hypertextes
Le site internet de ZELLER France peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

ZELLER France ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ces sites internet. ZELLER France ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.